Historique
LES ORIGINES DE L’ORDRE DES MEDECINS
1
Naissance d’une corporation
L’histoire est méconnue. Il y a eu le passage de l’image moliéresque des corporations de chirurgiens à robe longue ou à robe courte à des professions distinctes de formation d’un niveau analogue ou simples « barbiers ».
Les enseignements sont faits sur le tas et l’activité pouvait être dans les faits proches de des précédents.
Elles se sont confondues à la Révolution française (loi d’Allard et le Chapelier) avec les autres corporations. La loi Ventôse à l’an IX, supprimant les corporations des sujets de même métier fixera pour un siècle les statuts professionnels.
On imaginerait mal aujourd’hui une révolution sociale et politique mettant à bas les fondements institutionnels de la profession médicale au point d’autoriser quiconque à se prévaloir du pouvoir et à se réclamer du droit de soigner.
Le libre accès au métier ne va pourtant pas sans poser de problème. Après l’abolition des corporations de l’ancien Régime s’ouvre une période où une simple patente tient lieu de
droit d’entrer dans le métier. Mais la patente ne constitue pas la garantie la plus sûre d’un pouvoir thérapeutique.
Aussi fragile que puisse paraître la science du corps médical, et seule parfois supérieur à celle de tous les charlatans qui investissent le métier à la faveur de la nouvelle réglementation.
Justifi2es ou sciemment cultivées, l’émotion et l’indignation suscitées par leurs pratiques excentriques finissaient par gagner du terrain dans la science collective et dans a sphère du Pouvoir. La nécessité d’épurer la profession s’affirme progressivement.
2
Retour à une formule réglementaire
Il faudra pratiquement cent (100) ans pour que du libéralisme quelque eu sauvage de la période postrévolutionnaire de 1789, on en revienne à l’unification du corps sur la base d’une communauté de titre : doctorat.
Le premier temps de ce processus aboutira par la loi du 19 Ventôse, an XI (10 mars 1803) au rétablissement d’une définition de l’exercice légal de la Médecine selon un critère à partir du titre. Ce critère reste, pour pouvoir exercer, encore relativement souple, puisque pour pouvoir exercer, les praticiens doivent détenir le doctorat de médecine ou encore un brevet d’officier de santé. Ainsi aux longues années couronnées par la thèse qui implique e doctorat s’opposent les études plus courtes ou moins académiques suivies par les officiers de santé.
Une loi de 1889 supprime tout intérêt à l’officiât dans la mesure où elle impose un service militaire de trois ans à tous ceux qui s’engagent dans cette filière, alors que les docteurs peuvent aisément n’effectuer qu’une année sous le drapeau.
En 1941, le Gouvernement de Vichy crée l’Ordre des Médecins. Dissout à la Libération, l’Ordre est réorganisé sous la 4ème République par l’ordonnance du 24 septembre 1947 qui précise :
- L’exercice et l’organisation des professions de médecins, chirurgiens, dentistes et sages-femmes
- Les attributions de l’Ordre dont l’édition du code de déontologie médicale
Français date du 27 juin 1947.
Des adaptations en fonction de l’évolution de la science, de la mentalité et de la culture et du temps seront à la base des différents codes de déontologies français de 1955, 1975 et de 1995.
LES ORIGINES DE L’ORDRE DES MEDECINS EN COTE D’IVOIRE
1
Création d’un ordre national des médecins
Il a été créé par la loi 60-284 du 10 septembre 1960.
Il veille au maintien des principes de moralité, de probité et de dévouement indispensables à l’exercice de la médecine et à l’observation par tous ses membres des devoirs professionnels ainsi que des règles qui seront édictées par le code de déontologie.
Il assure la défense de l’honneur et l’indépendance de la profession médicale. Il peut organiser toutes les œuvres d’entraide et de retraite pour ses participants.
Les médecins exerçant sur le territoire ivoirien se sont réunis le 11 décembre 1960 afin d’élire les membres du Conseil National de l’Ordre des Médecins.
2
Mise en place d’un conseil national de l’ordre des médecins
1 – L’élection du président de l’ordre des médecins
Le 30 décembre 1960, le docteur VILASCO Jacob a été élu premier président de l’Ordre des Médecins de Côte d’Ivoire à la réunion du Conseil présidée par le docteur RODALLEC, représentant représentant le docteur AMADOU KONE, Ministre de la Santé et de la Population.
2 – Mise en place de la Section Disciplinaire
Au cours de la même séance, 4 membres de la 1ère Section Disciplinaire ont été élus. Ce sont :
- Docteur MERLE pour les médecins militaires
- Docteur TANOE APPAGNI pour les médecins civils et fonctionnaires africains
- Docteur BRISBARE pour les médecins du Privé
- Docteur GIRANDOU N’DIAYE pour les médecins africains
3 – Mise en place du Bureau du Conseil National de l’Ordre des Médecins
C’est le 13 janvier 1961 que le Conseil National de l’Ordre des édecins, réuni sous la présidence du Docteur VILASCO Jacob, au Ministère de la Sané Publique à Abidjan, a procédé à l’élection des membres du Bureau du Conseil. Ce premier bureau s’est composé comme suit :
- Président : Dr VILASCO
- Vice-Président : Dr DIPLO
- Secrétaire Général : Dr SANGARET
- Trésorier : Dr TANOE
3
Institution d’un code de déontologie médicale
Le 03 février 1961 : c’est le début de l’étude du projet de code déontologie préparé par le Bureau du Conseil.
Au cours de cette réunion, une lettre de rappel sera envoyée à tous les médecins en vue de leur inscription au Tableau de l’Ordre.
Le Bureau de l’Ordre National, après discussion, adopte le code de déontologie. Celui-ci sera soumis à l’approbation du Gouvernement.
L’Assemblée Nationale par la loi 62-248 du 31 juillet 1962, adopte le code déontologie médicale.
4
Réalités du terrain
Le procès-verbal du 02 juin 1961 révèle une lettre du Dr DAMET Monsieur le Ministre de la Santé au sujet de
L’exercice illégal de la médecine ar des clandestins. Les membres du Conseil pensent qu’il s’agit d’une affaire administrative et ne prennent pas de décision.
Le problème de l’exercice illégal de la médecine date des origines de l’Ordre en Côte d’Ivoire.
En sa réunion du 5 janvier 1962, Le Président déclare avoir inscrit 121 médecins au Tableau de l’Ordre.
Les différents présidents de l’ordre :
- 1960 – 1979 : Dr VILASCO Jacob
- 1979 – 1989 : Pr ANGATE YAGNI
- 1989 – 2004 : Pr SANGARE Souleymane
- 2004 – 2022 : Dr AKA KROO Florent Pierre
Avec le docteur AKA KROO, l’inscription au Tableau de l’ordre s’est améliorée avec l’installation des différents conseils départementaux.
HISTORIQUE DES BUREAUX NATIONAUX DE L’ONMCI
Période
Bureau
Président
Photo
Section Disciplinaire
1960 - 1969
Vice-Président : Dr DIPLO
Secrétaire Général : Dr SANGARET
Trésorier : Dr TANOE
Dr VILASCO Jacob
(30-12-1960 à 1979)
Docteur MERLE pour les médecins militaires
Docteur TANOE APPAGNI pour les médecins civils et fonctionnaires africains
Docteur BRISBARE pour les médecins du Privé
Docteur GIRANDOU N’DIAYE pour les médecins africains
1979 - 1989
Pr ANGATE YAGNI
(1979 – 1989)
1989 - 2004
Secrétaire Général : Pr BOHOUSSOU Kouadio Marcelin
Pr SANGARE Souleymane
(1989 – octobre 2004)
2004 - 2022
Pr LOKROU Adrien
Dr KOKO Georges
Dr AKA KROO Florent Pierre
(30 octobre 2004 – 20 septembre 2022)
2022 - 2028
1er Vice-Président : Pr KONAN K. Emmanuel
2ème Vice-Présidente : Dr DOUMBIA Sira
3ème Vice-Présidente : Pr KOUTOUAN-KOUAME Annick Flora
Secrétaire Général : Dr BOUAFFON Eric
1er Secrétaire Général Adjoint : Dr GNOUKPOHO Ange Hermann
2ème Secrétaire Générale Adjointe : Dr DJIPRO Y. Alida
Trésorier Général : Dr COULIBALY Seydou
Trésorière Générale Adjointe : Dr LECOSSON T. Edwige
Membres élus :
- Dr WOROU Biaou Ambroise
- Dr N’Dja YAO François
- Dr AHOURE Messan Athanase
Membres nommés:
- Dr TOURE Epouse KABA Karidja
- Dr KOUASSY Edith Clarisse
Dr BAKAYOKO A. Sidick
(depuis le 20 Août 2022 )
Président de la section disciplinaire : Dr KOMOIN François (Magistrat)
Pr BAMBA Insa
Dr AKA N’CHO JP Eustache
Dr OKAMON JM
Dr MAHI Gnemagnon Eric
Dr COULIBALY Abdouramane
Dr KONAN Kanga Alain P. (Suppléant)
Dr YAPO Akissi Rodrigue
Dr TOHOURI Guillaume (Suppléant)